Les statuts ont été approuvés par l’Assemblée Générale du 6 avril 2022.
STATUTS
CAMC Le Roseau
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
- L’association a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Sous-Préfecture de Seine-Saint-Denis publiée au Journal Officiel en date du 1 Septembre 1995. Elle a reçu le N° de dossier 2/06039.
- Les présents statuts annulent et remplacent tous les statuts antérieurs dans tous leurs droits, règlements et obligations
ARTICLE 1 – CONSTITUTION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
Centre des Arts Martiaux Chinois Le Roseau
Sigle : « CAMC Le Roseau »
ARTICLE 2 – OBJET
L’association a pour objet :
- l’étude, l’enseignement, la promotion et la pratique des Arts Martiaux et Energétiques Chinois, notamment le Taïchi Chuan, le Kung-Fu, le Qi-Gong et des disciplines traditionnelles associées.
- de permettre à toute personne, sans distinction aucune de quelque nature que ce soit, de pratiquer les disciplines précitées sous la direction d’un encadrement qualifié.
L’association poursuit un but non lucratif.
ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé dans la commune d’AULNAY-SOUS-BOIS (93600). Il pourra être transféré, en tout autre lieu de la commune, sur simple décision du bureau.